Informations légales

Informations éditeur

"Cotebasque.com" est un service édité par GFX Studios Interactive qui en assure le développement, l'hébergement et l'exploitation.

Concernant les forums, les petites annonces, les commentaires du blog ou tout autre service ouvert au public, l'éditeur agit exclusivement en qualité d'intermédiaire technique et ne saurait être tenu responsable des propos qui y sont tenus.

GFX Studios Interactive est une SARL au capital de 7.622,00 Euros inscrite au RCS de Bayonne sous le numéro B 422 437 194, sise au 4 Route de Pitoys, Les Pyramides n°4, 64600 Anglet.

Copyright

Les noms de marques commerciales cités dans cotebasque.com appartiennent à leurs propriétaires respectifs. GFX Studios Interactive décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données, informations ou programmes figurant dans ce site.

La loi du 11 Mars 1957 , n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que 'les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective' et, d'autres part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, 'toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite' (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

L'appellation "Cotebasque.com", le logo "Cotebasque.com" et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par GFX Studios Interactive sous le numéro 023167246. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de cette marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de GFX Studios Interactive constitue un délit de contrefaçon.

Déclarations légales

"Cotebasque.com" a fait l'objet d'une déclaration au C.S.A. (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel) conformément à l'article 43 1° de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, "Cotebasque.com" a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1151889. Les utilisateurs enregistrés disposent d'un droit d'accès et de rectification aux données les concernant, soit en utilisant le formulaire de modification en ligne, soit en contactant GFX Studios.

La blague du jour :

Un médecin examine une vieille femme à l'agonie. Il se tourne vers son mari :

- Ca fait longtemps qu'elle rale comme ça ?

- Euhhh, oui depuis qu'on est mariés...